REGLEMENT INTERIEUR

RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES COURS SECONDAIRES  DES PROFESSEURS      D’ABENGOUROU(CSPA)

                    ANNÉE SCOLAIRE 2012 - 2013

I - OBJECTIFS

Le règlement a pour objectif essentiel :

- d’assurer le meilleur fonctionnement de l'établissement

- d’instaurer un climat de confiance et d’harmonie entre le personnel éducatif  et élèves

- de concourir à l’épanouissement des élèves, en les habituant à l’application des règles indispensables au bon fonctionnement de toute société humaine.

II - PRÉSENCE AU COLLÈGE

Elle est obligatoire les jours de classe (07h00 - 12h00 / 13h00 - 18h00). En cas d’absence prévue d’un enseignant, les élèves dûment autorisés par leurs parents peuvent entrer plus tard ou sortir plus tôt si l’établissement le souhaite. En cas d’absence imprévue d’un enseignant, aucune sortie ne sera autorisée.

Toute absence prévisible d’un élève doit faire l’objet d’une demande d’autorisation écrite préalable de sa famille.

En cas d’absence imprévisible, parents, tuteurs ou correspondants doivent immédiatement aviser le Collège par téléphone ou se rendre au sein de l’établissement.

III - RESPECT DES HORAIRES

L’exactitude est exigée au début de chaque cours. Un élève qui arrive en retard ou qui rentre après une absence, doit être muni d’un billet d’entrée délivré par l’éducateur ou le Directeur des Etudes.

V - COMPORTEMENT DES ÉLÈVES

Ils seront respectueux de l’environnement, de leur outil de travail, de la personne humaine : camarades, professeurs et tout le personnel du Collège.

Ils doivent avoir à l’intérieur du Collège une tenue conforme aux recommandations du Ministère de l’Education Nationale.

Il est fortement recommandé aux élèves de n’apporter aucun objet de valeur ou des sommes importantes d’argent. En cas de perte ou de vol, le Collège se dégage de toute responsabilité.

Les élèves ne stationnent pas aux abords du Collège, les parents sont responsables des nuisances causées par leur enfant dans le quartier du Collège.

L’usage de téléphone portable dans l’enceinte du Collège est strictement interdit ainsi que celui du walkman, du MP3.

Le chewing gum est interdit en cours et au Collège. Pour être en conformité avec les directives nationales mais également par souci d’égalité, il est  interdit d’amener au Collège toute boisson sous quelque conditionnement que ce soit.

VI - TRAVAIL SCOLAIRE

Les élèves doivent avoir le matériel exigé par le professeur (livres, cahiers, feuilles, crayons, tenue EPS réglementaire etc...).

Les devoirs et diverses réalisations seront présentés avec le plus grand soin.

L’étude est un lieu de travail et de réflexion où le silence est exigé.

VII - TEMPS DE RECRÉATION

La durée de la recréation est de 15 minutes. Il est recommandé aux élèves de se rendre immédiatement en classe après la sonnerie de fin de recréation.

VIII – RESPECT DU MATÉRIEL ET DES LOCAUX

Toute dégradation  ou   perte de matériels didactiques ainsi que des locaux  appelle réparation financière.

IX – SANCTIONS

Les sanctions sont données à la suite de certains manquements mineurs aux obligations des élèves, et de perturbations à la vie de la classe ou de l’établissement.

Sanctions :

§ obligation d’excuse orale ou écrite

§ devoir supplémentaire assorti ou non d’une retenue

§ exclusion ponctuelle d’un cours

§ retenue pour faire un devoir ou un exercice non fait

Ø La présence aux retenues étant obligatoire, toute absence injustifiée sera sanctionnée dans un premier temps par une exclusion systématique des cours de la matinée suivant la retenue. Un contact sera ensuite pris avec les parents.

Les sanctions disciplinaires :

Les sanctions disciplinaires interviennent après des atteintes aux personnes et aux biens et des manquements graves aux obligations des élèves.

1 – Avertissement

2 – Blâme avec inscription sur le dossier

3 – Passage en Conseil de Discipline

Le Conseil de Discipline est composé comme suit :

- le Directeur des études

- les professeurs de l’élève concerné

-  les parents de l’élève concerné si possible .

- Les élèves délégués de la classe, si l’élève concerné le souhaite

Le Conseil est présidé par le chef d’établissement ; ses décisions sont sans appel.

A chaque fin de trimestre, lors du bilan effectué par le Conseil de Classe, celui-ci peut voter un avertissement travail ou conduite ou les deux ; cet avertissement figurera sur le bulletin trimestriel.

Le Chef d'établissement est maître des inscriptions et des exclusions. Si une exclusion définitive du Collège est prononcée, la recherche d’un autre établissement n’appartient pas à l’établissement.

Fautes graves :

Elles concernent les atteintes aux biens et aux personnes telles que :

§ manque de respect et refus d’obéissance envers les professeurs et le personnel du Collège

§ acte de violence verbale ou physique à l’encontre d’autres élèves

§ vol et dégradation du matériel tant individuel que collectif

§ refus systématique de l’élève de fournir un travail scolaire

§ introduction d’objets dangereux tels que couteaux, pétards, fléchettes, cutters, briquets …

§ le port d’insignes politiques, l’introduction dans le Collège de revues à caractère pornographique, de boissons, de produits nocifs tels que alcool, stupéfiants ou autres constituent des fautes graves

§ fumer à l’intérieur de l’établissement demeure strictement interdit ainsi que durant les sorties ou voyages scolaires.

Signature des Parents          Signature de l’élève                       L’éducateur